CUVEE DES SEIGNEURS DE RIBEAUPIERRE
Présentation de la marque CUVEE DES SEIGNEURS DE RIBEAUPIERRE
Déposée le 3 mai 1984 par HEYDT-TRIMBACH Bernard et HEYDT-TRIMBACH Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES SEIGNEURS DE RIBEAUPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES SEIGNEURS DE RIBEAUPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DES SEIGNEURS DE RIBEAUPIERRE est expirée depuis le 3 mai 2024.
HEYDT-TRIMBACH Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2263967 - Publication au BOPI 2004-05-03
Renouvellement sans limitation n°2032858 - Publication au BOPI 1994-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559113 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28